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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS D'ARMANCON
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AA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA
ATELIERS D'ARMANCON S.A.

Numéro de dépôt :
1641017
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2001
AA de ATELIERS D\'ARMANCON

Présentation de la marque AA

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS D'ARMANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS D'ARMANCON domicilié(e) Z.I. 8, RUE DE L'OEUVRE, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. VAN DENDAEL - France.

La marque AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA est expirée depuis le 28 janvier 2001.

ATELIERS D'ARMANCON a également déposé les autres marques suivantes : AA ATELIERS D'ARMANCON , A.ARMANCON


ATELIERS D'ARMANCON S.A. - Z.I. 8, RUE DE L'OEUVRE, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France


J. VAN DENDAEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;paraluies, parasols et cannes;fouets et sellerie; vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, foulards

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.